Site officiel: Arbefeuille.com
Directeur de la publication: A.M. Arbefeuille
Coordonnées :Email : Ce site n'utilise aucun tracking, ni cookie. Hébergement :
Ce site est hébergé sur les serveurs de la société: o2switch Opérateur Télécom déclaré ARCEP
09/2989 – AS50474
SAS au capital de 100 K€
RCS Clermont Ferrand
Siret : 510 909 807 00032
Siége social : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand - France.
Téléphone: 04 44 44 60 40
Droits Auteurs :
L'ensemble de ce site reléve de la législation française et internationale du droit d'auteur et la propriété intellectuelle française, qui mentionne que les créations graphiques ou sonores, photos, articles etc. sont protégées du simple fait de leur création et de leur originalité.
Toute utilisation ou extraction d'éléments du site non autorisée par le directeur de la publication est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon.
Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :
- Reproduction strictement réservée à l'usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.
- Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d'information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres et de mentionner la source.
- Courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le site dans la mesure où ils s'intégrent dans une oeuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres citées de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source.
Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment re-publication sur d'autres sites, Internet ou intranet, suppose l'accord du directeur de la publication.
Toute exploitation, méme à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du site suppose l'accord du directeur de la publication conformément aux dispositions.
Tout manquement aux régles du droit d'auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de dommages et intéréts de la part des titulaires de droits.
Photographies - Plans - Graphiques - Dessins :
Toutes les images présentes sur ce site web sont soumises à un copyright. Elles ne peuvent étre dupliquées ou utilisées sans l'autorisation écrite du directeur de la publication.
Etablissement de liens vers :
A.M.Arbefeuille autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :
- que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadre (ou " frames ") c'est-à-dire que les pages du site ne soient pas imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessibles par l'ouverture d'une fenêtre,
- que l'accés aux pages contenant ces liens vers le site https://www.arbefeuille.com soit gratuit.
osetonicone.fr se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.
La demande d'établissement de lien hypertexte à partir du site https://www.arbefeuille.com doit étre faite par mail à partir de la page contact
Liens vers des sites tiers de A.M.Arbefeuille https://www.arbefeuille.com :
A.M.Arbefeuille se réserve le droit de pointer vers des sites tiers.
Accéder à ces liens vous font quitter le site https://www.arbefeuille.com. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de https://www.arbefeuille.com, par conséquent cette derniére n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Responsabilité :
Le site osetonicone.fr ne peut pas étre tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l'internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l'utilisateur.
Recommandations techniques Tous les efforts de osetonicone.fr tendent vers la plus grande compatibilité d'accés à son site.
Données personnelles :
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu'à transmettre les éléments d'informations demandés à osetonicon.com qui conserve de manière confidentielle les courriels pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession, ni d'aucun traitement . Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer sur simple demande écrite à l'adresse ci-dessous :
A.M. Arbefeuille
Adresse : 43 bis rue Damrémont, 75018 Paris
L'internaute reconnaît que l'utilisation du site https://www.arbefeuille.com est régie par le droit français.
Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (" Google "). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empécher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.